Un citoyen a le droit de demander la destitution d’un Président qui a tant failli.
Le droit d’un citoyen à demander la destitution du Président.
Par Daniel Desurvire
Citoyen français, bénéficiant de tous mes droits, j’en appelle aux membres des deux chambres du Parlement, afin de proposer au vote une motion de destitution du Président de la République conformément à l’article 68 de la Constitution française. Mesdames et Messieurs les Parlementaires, de toutes les sensibilités confondues, n’auront que l’embarras des motifs pour argumenter cette mesure de salubrité publique, face à la négligence, aux manquements, à l’irresponsabilité et aux mensonges qui ont été proférés aux ressortissants de son pays, depuis son pupitre présidentiel, par la voix des membres du Gouvernement et des avis rendus par le Conseil d’État.
Outre nombre de raisons qui pourraient être évoquées dans le réquisitoire de cette procédure politique, le manque de matériel médical et paramédical, dont les masques selon leur catégorie, figure principalement comme chef d’accusation. Depuis le 17 mars 2020, le corps médical et les forces de police, les premiers exposés à la pandémie du COVD-19, ne disposent toujours pas à ce jour de masques appropriés, nonobstant la promesse du chef de l’exécutif au lendemain de sa première intervention publique, le 12 mars 2020, lequel certifiait délivrer sans délai aux citoyens tout le matériel et les moyens nécessaires pour faire face à cette crise sanitaire létale ; À ce jour, les pharmacies ne peuvent toujours pas délivrer de masques de protection pour le grand public (Voir un extrait de ces promesses reproduit ci-dessous).
Devant cette incurie, où le ministre de la Santé a osé prétendre, au cœur de la crise, l’excellence du système social et sanitaire français dans le monde, les hôpitaux sur l’hexagone se trouvent désormais dans la situation des pays du tiers-monde, autrement dit dans l’obligation d’expédier leurs malades dans les services hospitaliers étrangers, ainsi en Allemagne et en Belgique. Rappelons que nos voisins germaniques disposent de dix fois plus de lits d’hôpital que la France, après que nos dirigeants, jusqu’à Emmanuel Macron inclus, aient supprimé des dizaines de milliers de lits, y compris en soins intensifs.
Alors oui, si nous sommes vraiment en guerre, selon l’expression pathétique du Président français, le peuple de France, privé de gel désinfectant, de masques, de lits d’hôpital et de respirateurs artificiels, se trouve effectivement dans les tranchées du confinement, mais sans casque ni fusil !
Vraisemblablement empêtrés dans les mailles de son filet de suffisance et de mépris, devant la cascade de ses fausses nouvelles et de ses promesses jamais honorées, le pensionnaire de l’Élysée[1] a désormais recours au Conseil d’État pour que les conseillers prennent le relais de ses impérities, des manquements à ses devoirs et à ses mystifications, voire endosser à sa place les conséquences médiatiques de son irresponsabilité.
Voici une piqure de rappel pour bien cerner ce qu’est vraiment le Conseil d’État, son histoire, ses attributions et prérogatives ; ou ce que le grand public bien légitimement ignore à défaut de renseignement didactique sur ce point de détail, ô combien sensible ! Afin de préserver des informations délicates à révéler pour les commanditaires de l’exécutif, la Haute juridiction administrative sert de courroie de transmission à l’appareil de l’État, mais dans l’anonymat d’un déni de démocratie au sein même de la séparation des pouvoirs :
« L’article L. 121-1 du code de justice administrative dispose : la présidence du Conseil d’État est assurée par le vice-président. L’Assemblée générale du Conseil d’État peut être présidée par le Premier ministre et, en son absence, par le Grade des Sceaux, ministre de la justice. La codification, réalisée prétendument à droit constant par l’ordonnance du 4 mai 2000, porte modification de l’article 1er de l’ordonnance du 31 juillet 1945, lequel fait relever le Conseil d’État « du président du gouvernement provisoire de la République française, en sa qualité de président du conseil des ministres », et de l’article 17 du décret du 30 juillet 1963 qui désigne le Premier ministre président de l’assemblée générale du Conseil d’État […] » (Source : Pouvoirs n° 123, novembre 2017, p. 117 à 132, Pascal Gonod, Professeur de droit public).
Ce souvenir lointain où le Conseil d’État était effectivement présidé par le Chef d’État ou par une autorité politique désigné par lui n’a finalement pas été gommé, puisqu’il a été subrepticement contourné pour en assurer implicitement la gouvernance, autrement dit ; qui ce jour en est l’éminence grise. Même si aucune autorité exécutive n’a encore jamais présidé le Conseil d’État depuis le Consulat et l’Empire, il n’en demeure pas moins que la nomination du vice-président de cette haute institution administrative relève directement de l’autorité du Chef de l’État par décret, et que cette vice-présidence se pose comme le vassal de ce pouvoir élyséen. Il n’est donc pas utile pour l’exécutif, président de droit du Conseil d’État, de prendre directement la main sur ce poste clé de la juridiction administrative, sinon rendre publique la réalité de cette mainmise du pouvoir politique sur ce volet politique du droit prétorien.
En revenant sur la procédure de destitution du Chef de l’État, la loi organique du 24 novembre 2014 précise que la proposition de réunion de la Haute Cour de Justice doit être votée à la majorité des 2/3 de chacune des Assemblées. L’article 2 de la loi susmentionnée portant application de l’article 68 de la Constitution dispose : « Si le Bureau constate que ces conditions sont réunies, la proposition de résolution est envoyée pour examen à la commission permanente compétente en matière de lois constitutionnelles, qui conclut à son adoption ou à son rejet ». Seul hiatus, Richard Ferrand – un proche d’Emmanuel Macron, – président de l’Assemblée nationale et président de droit de la Haute cour susvisée, fut mis en examen pour prise illégale d’intérêt dans l’affaire des Mutuelles de Bretagne sous la casquette de ministre de la cohésion des territoires de mai à juin 2017.
Daniel Desurvire
Ancien directeur du Centre d’Étude juridique, économique et politique de Paris (CEJEP), correspondant de presse juridique et judiciaire. Daniel Desurvire est l’auteur de : « Le chaos culturel des civilisations » pointant du doigt les risques de fanatisme de certains cultes et de xénophobie de certaines civilisations, auxquels s’ajoutent les dangers du mal-être social, de la régression des valeurs morales et affectives ou de la médiocrité des productions culturelles, dont la polytoxicomanie en constitue l’un des corollaires. L’auteur choisit d’opposer le doute et le questionnement aux dérives dogmatiques et aux croyances délétères » (in, Les cahiers de Junius, tome III, “La culture situationniste et le trombinoscope de quelques intellectuels français” : Édilivre, 2016).
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Copyright obligatoire en cas de citation ou de transmission de cet article, vous pouvez le copier: Daniel Desurvire pour Observatoire du MENSONGE
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[1] «… La Nation soutiendra ses enfants qui, personnels soignants en ville, à l’hôpital, se trouvent en première ligne dans un combat qui va leur demander énergie, détermination, solidarité. Ils ont des droits sur nous. Nous leur devons évidemment les moyens, la protection. Nous serons là. Nous leur devons des masques, du gel, tout le matériel nécessaire et nous y veillons et veillerons. Nous avons décidé avec les scientifiques de réserver les masques en priorité pour l’hôpital et pour la médecine de ville et de campagne, en particulier les généralistes, les infirmières désormais en première ligne aussi dans la gestion de la crise. Des masques seront livrés dans les pharmacies dès demain soir dans les 25 départements les plus touchés. Mercredi pour le reste du territoire national. J’ai aussi entendu le message des spécialistes, en particulier des chirurgiens-dentistes et beaucoup d’autres. Des solutions seront trouvées avec le Ministre de la Santé dans les prochaines heures ». (Extrait du discours de Macron, 16 mars 2020).
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La politique est une poubelle qu’il faudrait vider plus souvent 
Merci M. DESURVIRE
Excellent votre article,comme d’habitude, il y a un mois, j’ai demandé la destitution du falsificateur selon l’article 68 de notre Constitution du 4 octobre 1958, pour les mêmes motifs que vous exprimez dans votre article.
Que dois-je ajouter ? Que je confirme que notre cher Pays : la France, puis l’Europe, connaîtront l’effondrement et l’affrontement violent en 2025, catastrophe que j’avais prédite dès 1991, dans mon rapport écrit intitulé : « Le Phénomène Zoulou » , remis et développé avec le ministre en poste d’époque. Mais vainement , comme d’habitude, parce que « les jeux » sont faits . En effet, dès mai 1981, le nouveau patron avait déclaré à son prédécesseur, je cite: « Il faudra laminer la classe moyenne ».
Il est clair que le « futur » est toujours écrit dans les couloirs secrets des oligarchies financières qui dirigent le monde. Les politiques élus au poste de présidents qui nomment, de même suite, leurs ministres soumis au système , n’ont toujours été que des pantins à la botte des banquiers internationaux en faveur des ultra -riches qui n’ont aucun état d’âme, ni amour des peuples qu’ils considèrent comme des esclaves, certes, en costumes cravates, ou autres tenues, mais comme des pions. Rien de nouveau en tous les points cardinaux d’un monde de dingue en fin de vie. Sauf si les peuples se réveillent , tous ensemble, en costume ZOULOU ! Sortant tous dans les rues , en « même temps ».Nous pouvons toujours rêver, c’est bon pour le moral.
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Tout à fait d’accord, d’ailleurs Mr Asselineau en a parlé il y a 3 ans, il n’a pas été entendu ( ce n’est pas forcément quelqu’un que j’apprécie mais ..) ; Quand je vois l’affaire Benalla dont il y a eu une rétrospective il y a quelques jours, à la télévision, c’est énorme, énorme ! et nous avons laissé cet homme président en place ! Mais enfin ! qui sommes nous pour laisser faire une chose pareil ? quand je vois les attentats et que , par manque de mesure de précaution, Macron laisse les frontières ouvertes, le dernier attentat : 2 morts par un ressortissant soudanais qui avait eu l’asile politique en 2017 POUR 10 ans !!! on rêve ! IL n’y a aucun contrôle de ces personnes qui rentrent en FRance, on ne sait pas si ils ont tué ou pas dans leur pays , ce n’est pas l’Etat qui s’occupe de cela mais des associations (OFPRA ) ! et aujourd’hui nous avons un président qui va au théâtre, et Philippe (jugement au sujet de Aréva ? ) au restaurant , pour « conjurer » le sort , une semaine avant le confinement !!! pas d’utilité du masque alors qu’un enfant de 3 ans en comprendrait la nécessité !!! Alors oui une action est possible , la population suivrait si des personnalités entamaient les premières démarches !
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Les moyens ne manquent pas à produire au soutien de la destitution de l’hurluberlu qui nous tient lieu de Président et vous les avez remarquablement bien pointés. Si un citoyen peut, indirectement, demander la destitution du Président, il ne peut s’adresser qu’à ses « représentants » élus qui, eux, n’en veulent pas vu que leur sort et leurs intérêts sont liés à ceux du monarque. Donc la Cour baisse la tête et se tait. Tant que nos institutions resteront ce qu’elles sont, le seul recours des citoyens sera d’adresser des requêtes à leurs maîtres qui, cinq années durant, agissent hors contrôle et n’en n’ ont cure.
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tout à fait Christophe, c’est pour cela que Mr Asselineau n’a pas réussi car il n’y avait personne , pas d’élus pour commencer la procédure ! Qu’en pensez vous Mr Desurvire ?
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Bien entendu, destituer un président en France est mission impossible, d’abord parce qu’il n’y a plus de média indépendants pour soulever les affaires, les vraies, sachant que les groupes de presses et les éditeurs sont soumis au berlusconisme fiscal (subventions, exonérations confisquées = faillite en moins de 6 mois). Par ailleurs, le tissu social-démocrate est une substance politique arachnéenne. Tous dans le même filet et rien ne doit dépasser. Si j’ai lancé cette idée de destitution, et je ne suis pas le premier, c’était pour expliquer comment et pourquoi cela ne peut pas fonctionner dans un système où l’oligarchie détient tous les pouvoirs (l’information et le droit d’expression muselé ou piraté, l’AFP, Hachette…), y compris la justice ainsi le Conseil d’Etat nonobstant la prétendue séparation des pouvoirs. De sorte qu’il n’y aura pas de Watergate en France, car la France n’est plus un Etat démocratique. Depuis mon pigeonnier, mon seul pouvoir consiste à m’exprimer, à partager et à apprendre. Alors merci mille fois Alexandre, merci encore à mes interlocuteurs qui m’écrivent et qui savent écrire, Lem, Christophe et combien d’autres. Daniel.
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Merci pour votre réponse , Monsieur .
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Oui, il faut essayer de le destituer, il fait trop de mal.
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Monsieur Marcello Spagetto, votre commentaire me ramène à une expérience que j’aie vécue, lors d’une formation intitulée « Leadership ». En résumé, la voici:
À une question posée à nous tous, parlant pour moi, j’ai répondu: « je vais essayer de… ». Le professeur m’a dit: Monsieur Michel venez me rejoindre ici (devant tout le monde). Il a placé une chaise devant moi et m’a dit: « Monsieur Michel: ESSAYEZ DE SOULEVER CETTE CHAISE ». En dedans de moi je rigolais. J’ai pris la chaise et l’ai soulevée. Ma surprise fut: Non… vous n’avez pas fait ce que je vous ai demandé! Vous… l’avez… soulevée! Et il a ajouté: « Essayer c’est… NE PAS FAIRE ».
Si on demande à quelqu’un d’essayer de soulever un tank… Avant même d’essayer, il va vous dire c’est impossible. Par contre… Si vous lui dites: « soulevez ce tank, il demandera qu’on lui fournisse les outils nécessaires pour le faire. Ainsi, il accomplira la demande. En conclusion, dans le cas qui nous regarde…
Il ne s’agit pas d' »essayer de le destituer », mais d’engager la procédure de destitution (être dans « le faire » et non dans le « tenter de faire »)… Et de la supporter tout au long de la procédure.
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vous avez exprimé ce que je pensais très fort ! mais vous avez su le dire mieux que je ne l’aurais fait ! je dois dire que je n’ai pas compris…et je n’en dit pas plus, ce n’est pas nécessaire ! c’est ainsi que le découragement vient, car trop d’énergie « négative » à tous les endroits ! Les Gilets jaunes ont essayé (au départ par des manifestations paisibles, puis, plus musclées, mais à priori ce n’était pas les mêmes) ! une insurrection tout de même, qui a fait une partie de son oeuvre et c’est bien ce qui a fait peur au gouvernement qui a sorti la grosse artillerie ! Alors on peut se demander ce qui retiendrait tous ces élus, à se positionner dans ce sens ? je crois , et peut être pourrez vous donner votre avis, que si on commence à mettre en doute notre démocratie, ( je parle globalement) , c’est la porte ouverte à des doutes perpétuels pour les gouvernements à venir… et bien sûr « ILS » ne veulent pas, ces futurs élus, se mettre une balle dans le pied ! parce que si on met en doute les élections, même si elles ont été nettement « mal traitées » dirons nous, où va t on ? Je dirais qu’un Président devrait être élu avec un maximum de voix, et les recommencer jusqu’à obtenir un nombre suffisant de voix, voir de recommencer ces élections afin de présenter des candidats « convenables » ..car si les citoyens ne vont pas voter c’est que l’offre n’est pas représentative, c’est ce que tout le monde exprime ; et que celui qui est élu a tous les pouvoirs et en abuse ..etc ..( est ce que le pacte de Marrakeich faisait parti du programme, je ne crois pas !) . D’autre part, il faut bien le dire, et le GL De Gaulle le disait, nous sommes des veaux ! Alors aller voir son député pour lui dire ce que l’on pense semble impossible. s’impliquer « ensemble » aussi ! .et puis je crois que pour « destituer » un Président il faut, je crois, prouver son incapacité mentale.. quoi qu’il en soit , je ne crois pas que ce soit au simple citoyen de le faire comme dit plus haut !
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Bonjour LEM. Merci pour votre commentaire.
En ce qui concerne les Gilets Jaunes, ils n’ont pas essayés… Ils ont fait et réalisé. En effet, s’ils s’étaient limités à simplement essayer… Jamais ils seraient arrivés à mobiliser autant de monde et à mettre le gouvernement au pied du mur. À tel point…
Qu’au lieu d’écouter et de négocier, il a pris le chemin de l’utilisation de la force. Et tout le monde sait… Que ce ne sont pas les Gilets Jaunes qui étaient en cause mais… Des bandes organisées de « jeunes sauvages » de toutes origines.
Par le fait même, le « pouvoir » a agit en conformité avec les préceptes de la dictature. En effet, au lieu de négocier… Il a utilisé la force et les armes… contre son propre Peuple… Lequel malgré touts ces sévices, fait vivre grassement, celles et ceux qui doivent agir en « bon père de famille »(?). Enfin…
En ce qui concerne votre interrogation, quant à ce qui concerne la « faisabilité » par un « simple » citoyen de demander la destitution d’un président… J’ai noté votre avis: « … il faut, je crois, prouver son incapacité mentale… ». À ce sujet…
Je vous invite à consulter la vidéo du Professeur et psychiatre Adriano Sagatori, mise en ligne 6 mois (de mémoire) avant les élections de 2017. Il a entre autres déclaré: » « Macron est un psychopathe qui travaille uniquement pour lui-même. ». Ne serait-ce pas là, au moins un élément de preuve de son incapacité mentale?
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oui, vous avez en partie raison au sujet des Gilets jaunes, en partie car ils l’ont fait, réalisé, en effet ! mais quand je dis cela c’est que , moi même GJ, j’ai , et d’autres aussi , ont quitté ce mouvement sans être allés encore plus loin ..je ne parle pas ici de violence, mais pas assez loin pour remettre en question cette démocratie qui n’en est pas une ! Il y a eu des » figures » qui ont été mise de coté, car ne rentraient plus dans le moule d’une certaine gauche ! il fallait trouver un tronc commun mais il n’a pas été identifié à temps ! et donc pour ce qui me concerne je suis déçue, et c’est pour cela que je parle » d’essayer » ! mais c’est vrai que ce fut exceptionnel, et parfois je pense qu’il faut reprendre avec des revendications identifiées (pas de panneaux LGBT par exemple) …s’y tenir » à petits pas » et calmement , comme Gandhi …. Pour ce qui concerne la faisabilité de destitution, non je n’ai pas dit qu’un simple citoyen pouvait le faire, relisez moi, ce sont des élus qui le peuvent ! ce n’est pas mon avis non plus, que de dire:qu’il faut prouver l’incapacité mentale, mais c’est dans les textes ! (j’avais lu cela il y a longtemps ) ! J’avais vu aussi cette vidéo du psychiatre italien. C’est juste une vidéo
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Bravo pour ce texte très logique. Macron destitution !
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